Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BELLET
Numéro de dépôt :
1681799
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
08/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE BELLET
Déposée le 8 décembre 1988 par TOUZELLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BELLET est expirée depuis le 8 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56