Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION BERNIC
Madame TOUZELIN Monique

Numéro de dépôt :
18004
Date de dépôt :
19/09/1980
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque CREATION BERNIC

Déposée le 19 septembre 1980 par madame TOUZELIN Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CREATION BERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TOUZELIN Monique domicilié(e) 9, rue Marie Curie, 16700 RUFFEC. - France.

La marque CREATION BERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CREATION BERNIC est expirée depuis le 19 septembre 1990.


Madame TOUZELIN Monique - 9, rue Marie Curie, 16700 RUFFEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Robes, Jupes, chemisiers, Tee-Shirt, Blazers, Pantalons, Maillots de bain, Blousons, Manteaux, Shorts, pulls, Foulards, Combinaisons, Salopettes