Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOT-DOG
Numéro de dépôt :
1292029
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992
Présentation de la marque HOT-DOG
Déposée le 10 novembre 1982 par madame TOUZEAU Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOT-DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOT-DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292029.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT-DOG est expirée depuis le 10 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18