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Marques déposées par monsieur TOUZEAU Julien
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DRAINASTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINASTIL
M. TOUZEAU Julien

Numéro de dépôt :
3975795
Date de dépôt :
19/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2023
DRAINASTIL de TOUZEAU Julien

Présentation de la marque DRAINASTIL

Déposée le 19 janvier 2013 par monsieur TOUZEAU Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DRAINASTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur TOUZEAU Julien domicilié(e) 5 rue de l'Ecureuil - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUZEAU Julien domicilié(e) 5 rue de l'Ecureuil - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque DRAINASTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINASTIL est expirée depuis le 19 janvier 2023.


M. TOUZEAU Julien - 5 rue de l'Ecureuil - 31400 - TOULOUSE - France


M. TOUZEAU Julien - 5 rue de l'Ecureuil - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610739 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; herbes médicinales.