Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEWA
TOUZEAU JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
98765678
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque ALEWA

Déposée le 22 décembre 1998 par TOUZEAU JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALEWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est TOUZEAU JEAN-MICHEL, domicilié(e) 30, Rue du Rhin, 77178 SAINT PATHUS FR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUZEAU JEAN-MICHEL - France.

La marque ALEWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEWA est expirée depuis le 22 décembre 2008.


TOUZEAU JEAN-MICHEL - 30, Rue du Rhin, 77178 SAINT PATHUS FR - France


TOUZEAU JEAN-MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Alarme d'excès de vitesse pour véhicule automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.