Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MARTINEAUX
Monsieur TOUZEAU Denis

Numéro de dépôt :
99768544
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES MARTINEAUX

Déposée le 8 janvier 1999 par monsieur TOUZEAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES MARTINEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est monsieur TOUZEAU Denis domicilié(e) 2 Les Perrichons, 33220 RIOCAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOUZEAU Denis - France.

La marque CHATEAU LES MARTINEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MARTINEAUX est expirée depuis le 8 janvier 2009.


Monsieur TOUZEAU Denis - 2 Les Perrichons, 33220 RIOCAUD - France


Monsieur TOUZEAU Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LES MARTINEAUX ".