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Marques déposées par monsieur TOUZE François
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L'agence en ligne moins chère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'agence en ligne moins chère
M. TOUZE François

Numéro de dépôt :
4162671
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2025
L\'agence en ligne moins chère de TOUZE François

Présentation de la marque L'agence en ligne moins chère

Déposée le 6 mars 2015 par monsieur TOUZE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'agence en ligne moins chère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur TOUZE François domicilié(e) 1185 chemin de Blazin - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUZE François domicilié(e) 1185 chemin de Blazin - 30000 - NIMES - France.

La marque L'agence en ligne moins chère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'agence en ligne moins chère arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

TOUZE François a également déposé les autres marques suivantes : 123webimmo.com


M. TOUZE François - 1185 chemin de Blazin - 30000 - NIMES - France


M. TOUZE François - 1185 chemin de Blazin - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données.