Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TOUZART & MATIGNON
/
BioGrade
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BioGrade
TOUZART & MATIGNON

Numéro de dépôt :
1426969
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque BioGrade

Déposée le 15 septembre 1987 par la société TOUZART & MATIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BioGrade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOUZART & MATIGNON domicilié(e) 2, avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2097346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2097346) - France.

La marque BioGrade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BioGrade est expirée depuis le 15 septembre 2007.

TOUZART & MATIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHROMATEM TOUZART & MATIGNON , CHROMAPORE , TEMTRONIC TOUZART & MATIGNON , CHROMAPORE


TOUZART & MATIGNON - 2, avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2097346) - France - SIREN 542019716


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2097346) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1997 n°2097346 - Publication au BOPI 1997-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Produits chimiques; produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.