Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA BIO Spécialistes Marocaines
Touzani Naïma

Numéro de dépôt :
99777776
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque CASA BIO Spécialistes Marocaines

Déposée le 23 février 1999 par Touzani Naïma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASA BIO Spécialistes Marocaines »

Le déposant est Touzani Naïma domicilié(e) 31/49 avenue Baudouin IX,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2399395) - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Naïma Touzani domicilié(e) 31/49 avenue Baudouin IX,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2399395) - 59650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASA BIO Spécialistes Marocaines est expirée depuis le 23 février 2019.


Touzani Naïma - 31/49 avenue Baudouin IX,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2399395) - 59650 - France


Naïma Touzani - 31/49 avenue Baudouin IX,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2399395) - 59650 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399395 - Publication au BOPI 2009-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

- soupes, sauces, plats préparés ou cuisinés, à base de légumes, à base de viandes, de volailles à base de poissons, à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz. - pâtisseries - confiseries, - glaces comestibles. - boissons non alcooliques tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.