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Marques déposées par monsieur TOUZAINT Pierre
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FRANCE EQUESTRIAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE EQUESTRIAN
M. TOUZAINT Pierre, Agissant pour le compte de la société FRANCE EQUESTRIAN en cours de formation

Numéro de dépôt :
4320423
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
FRANCE EQUESTRIAN de TOUZAINT Pierre

Présentation de la marque FRANCE EQUESTRIAN

Déposée le 7 décembre 2016 par monsieur TOUZAINT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE EQUESTRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur TOUZAINT Pierre domicilié(e) 1 ROUTE DE LA POUEZE - 49370 - SAINT CLEMENT DE LA PLACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUZAINT Pierre domicilié(e) 1 Route de la Pouèze - 49370 - SAINT-CLEMENT-DE-LA-PLACE - France.

La marque FRANCE EQUESTRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EQUESTRIAN arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


M. TOUZAINT Pierre, Agissant pour le compte de la société FRANCE EQUESTRIAN en cours de formation - 1 ROUTE DE LA POUEZE - 49370 - SAINT CLEMENT DE LA PLACE - France


M. TOUZAINT Pierre - 1 Route de la Pouèze - 49370 - SAINT-CLEMENT-DE-LA-PLACE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Fourrures (vêtements) ; cravates ; : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.