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Marques déposées par TOUYA Jean-Jacques
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A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES
TOUYA Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3459834
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/10/2016
A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES de TOUYA Jean-Jacques

Présentation de la marque A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES

Déposée le 30 octobre 2006 par TOUYA Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES »

Le déposant est TOUYA Jean-Jacques domicilié(e) 6 rue de Belsunce,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BARBEAU – de MONTGOLFIER – NAUX Avocats domicilié(e) 3 place Saint Pierre, BP 91623,44016 NANTES CEDEX 1 - 44016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T & S ARIECH. TECHNOLOGIES & SERVICES est expirée depuis le 30 octobre 2016.


TOUYA Jean-Jacques - 6 rue de Belsunce,44100 NANTES - 44100 - France


SCP BARBEAU – de MONTGOLFIER – NAUX Avocats - 3 place Saint Pierre, BP 91623,44016 NANTES CEDEX 1 - 44016 - France


Inscription le 4 juillet 2007 - Concession de licence n°456714 - Publication au BOPI 2007-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Matériaux de construction métalliques.

Manipulateurs industriels (machines).

Location de machines de chantier, installation, entretien et réparation de machines.