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Marques déposées par TOUVRON Jacques
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ENCOTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCOTECH
TOUVRON Jacques, René

Numéro de dépôt :
1338890
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque ENCOTECH

Déposée le 17 janvier 1986 par TOUVRON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUVRON Jacques, René, domicilié(e) 4 Villa de l'Aigle, 91470 LIMOURS - France.

La marque ENCOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCOTECH est expirée depuis le 17 janvier 1996.


TOUVRON Jacques, René - 4 Villa de l'Aigle, 91470 LIMOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Appareils et instruments scientifiques électriques de mesure de contrôle, de signalisation en particulier transmetteurs de position numériques ou analogiques, codeurs optiques, appareils pour asservissements de systèmes - Horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.