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Marques déposées par TOUVERON Michel
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TERRANTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANTICA
TOUVERON Michel

Numéro de dépôt :
3204954
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
20/01/2013
TERRANTICA de TOUVERON Michel

Présentation de la marque TERRANTICA

Déposée le 20 janvier 2003 par TOUVERON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TERRANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est TOUVERON Michel domicilié(e) 248, Avenue Philippe DE GIRARD,84400 APT - 84400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque TERRANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANTICA est expirée depuis le 20 janvier 2013.


TOUVERON Michel - 248, Avenue Philippe DE GIRARD,84400 APT - 84400 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Peintures à l'exception des peintures isolantes ; enduits (peintures) muraux ; vernis, laques, peintures à base d'ocre.