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Marques déposées par TOUVERON Michel
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TERRA ANTICA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA ANTICA
TOUVERON Michel

Numéro de dépôt :
3009956
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
TERRA ANTICA de TOUVERON Michel

Présentation de la marque TERRA ANTICA

Déposée le 21 février 2000 par TOUVERON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA ANTICA »

Le déposant est TOUVERON Michel, domicilié(e) 248 Avenue P. DE GIRARD, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOUVERON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TERRANTICA , CIEL D'AZUR , PUR'ALOE , Denticlay , Pur Aloé , Plantes à brûler , DELICACTUS , TERRANTICA , Crème d'Ocre , DELISS'ALOE


TOUVERON Michel - 248 Avenue P. DE GIRARD, 84400 APT - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336614 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336615 - Publication au BOPI 2001-12-10

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Peintures, à l'exception des peintures isolantes enduits (peintures) muraux, vernis, laques.