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Marques déposées par Toutoute-Sauconnier Xavier
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MANNI MENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANNI MENCE
Toutoute-Sauconnier Xavier

Numéro de dépôt :
3173515
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
MANNI MENCE de Toutoute-Sauconnier Xavier

Présentation de la marque MANNI MENCE

Déposée le 10 juillet 2002 par Toutoute-Sauconnier Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANNI MENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est Toutoute-Sauconnier Xavier domicilié(e) 6 parc D'Orgemont,95500 Gonesse - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toutoute-Sauconnier Xavier domicilié(e) 6 Parc D'Orgemont,95500 Gonesse - 95500 - France.

La marque MANNI MENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANNI MENCE est expirée depuis le 10 juillet 2012.


Toutoute-Sauconnier Xavier - 6 parc D'Orgemont,95500 Gonesse - 95500 - France


Toutoute-Sauconnier Xavier - 6 Parc D'Orgemont,95500 Gonesse - 95500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vêtements, chaussures, chapellerie