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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUTON
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SIVANIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIVANIL
TOUTON, SA

Numéro de dépôt :
4058112
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
SIVANIL de TOUTON

Présentation de la marque SIVANIL

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) TOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIVANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTON domicilié(e) 1 rue rené Magne, BP 13 - 33083 - Bordeaux Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 422 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTON, M. Emmanuel NEE domicilié(e) 1 rue rené Magne, BP 13 - 33083 - Bordeaux Cedex - France.

La marque SIVANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVANIL est expirée depuis le 2 janvier 2024.


TOUTON, SA - 1 rue rené Magne, BP 13 - 33083 - Bordeaux Cedex - France - SIREN 389422320


TOUTON, M. Emmanuel NEE - 1 rue rené Magne, BP 13 - 33083 - Bordeaux Cedex - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; arbres (végétaux).