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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTMOD
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TOUTMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTMOD
S.A.R.L. TOUTMOD

Numéro de dépôt :
13823
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque TOUTMOD

Déposée le 7 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TOUTMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTMOD domicilié(e) 12 rue de la Liberté, 21000 DIJON. - France.

La marque TOUTMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOUTMOD est expirée depuis le 7 décembre 1989.

TOUTMOD a également déposé les autres marques suivantes : IMPEX , TOUTMOD , FANTA CLUB


S.A.R.L. TOUTMOD - 12 rue de la Liberté, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Tissus. Vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.