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Marques déposées par Toutmod
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IMPEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPEX
Toutmod

Numéro de dépôt :
936272
Date de dépôt :
13/10/1975
Lieu de dépôt :
Dijon

Présentation de la marque IMPEX

Déposée le 13 octobre 1975 par Toutmod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dijon), la marque française « IMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Toutmod domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, rue de la Liberté, Dijon. - France.

La marque IMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque IMPEX est expirée depuis le 13 octobre 1985.

Toutmod a également déposé les autres marques suivantes : TOUTMOD , TOUTMOD , FANTA CLUB


Toutmod - (soc. à r. l.), 12, rue de la Liberté, Dijon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Confection et imperméables hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.