Déposée le 12 septembre 2002 par monsieur TOUTI HAMZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KOALITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est monsieur TOUTI HAMZA domicilié(e) au 2 allée des ESSAIMS,78310 Coignières - 78310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUTI HAMZA domicilié(e) 2 allée des ESSAIMS,78310 COIGNIERES - 78310 - France.
La marque KOALITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOALITION est expirée depuis le 12 septembre 2012.
Monsieur TOUTI HAMZA - au 2 allée des ESSAIMS,78310 Coignières - 78310 - France
M. TOUTI HAMZA - 2 allée des ESSAIMS,78310 COIGNIERES - 78310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
- Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie - Bijouterie - Sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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