Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOALITION
Monsieur TOUTI HAMZA

Numéro de dépôt :
3183078
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/2012
KOALITION de TOUTI HAMZA

Présentation de la marque KOALITION

Déposée le 12 septembre 2002 par monsieur TOUTI HAMZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KOALITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est monsieur TOUTI HAMZA domicilié(e) au 2 allée des ESSAIMS,78310 Coignières - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOUTI HAMZA domicilié(e) 2 allée des ESSAIMS,78310 COIGNIERES - 78310 - France.

La marque KOALITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOALITION est expirée depuis le 12 septembre 2012.


Monsieur TOUTI HAMZA - au 2 allée des ESSAIMS,78310 Coignières - 78310 - France


M. TOUTI HAMZA - 2 allée des ESSAIMS,78310 COIGNIERES - 78310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

- Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie - Bijouterie - Sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.