Marque enregistrée - Marque en vigueur

COIN PIECES
Toutes Pieces Electromenager, SASU

Numéro de dépôt :
4249774
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
COIN PIECES de Toutes Pieces Electromenager

Présentation de la marque COIN PIECES

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par Toutes Pieces ElectromenagerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COIN PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Toutes Pieces ElectromenagerTODO domicilié(e) 120 Boulevard de chateaudun - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toutes Pieces Electromenager, Mme. Marie Hélène COIN domicilié(e) 120 Boulevard de chateaudun - 45000 - ORLEANS - France.

La marque COIN PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COIN PIECES arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


Toutes Pieces Electromenager, SASU - 120 Boulevard de chateaudun - 45000 - ORLEANS - France


Toutes Pieces Electromenager, Mme. Marie Hélène COIN - 120 Boulevard de chateaudun - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.