Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPOSITION
TOUTENKAMION SA.

Numéro de dépôt :
92417170
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMPOSITION

Déposée le 27 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSITION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION domicilié(e) RN 60, 45270 LADON - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 150 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTENKAMION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TOUTENKAMION a également déposé les autres marques suivantes : turbo-serre , CHAPEAU D'EAU , TOUTENKAMION


TOUTENKAMION SA. - RN 60, 45270 LADON - France - SIREN 836150292


TOUTENKAMION - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287110 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288751 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Etude et réalisation de toutes structures ou éléments structurels mettant en uvre des matériaux COMPOSITES

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.