Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTELASIGNALETIQUE.COM
TOUTELASIGNALETIQUE.COM, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4346719
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2027
TOUTELASIGNALETIQUE.COM de TOUTELASIGNALETIQUE.COM

Présentation de la marque TOUTELASIGNALETIQUE.COM

Déposée le 17 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTELASIGNALETIQUE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUTELASIGNALETIQUE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTELASIGNALETIQUE.COM domicilié(e) 361 rue Haute des Banchais, BP 90335, représentée par Madame Géraldine BLANC, gérante - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 566 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTELASIGNALETIQUE.COM, Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) 361 rue Haute des Banchais, BP 90335 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque TOUTELASIGNALETIQUE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTELASIGNALETIQUE.COM arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.


TOUTELASIGNALETIQUE.COM, Société à Responsabilité Limitée - 361 rue Haute des Banchais, BP 90335, représentée par Madame Géraldine BLANC, gérante - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 824566574


TOUTELASIGNALETIQUE.COM, Société à Responsabilité Limitée - 361 rue Haute des Banchais, BP 90335 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Fabricant français en signalétique : – signalisation intérieure pour les entreprise : création de plaque de porte, chevalet, panneaux directionnels, plaques gravées pour bureau, adhésifs pour vitres, porte-noms, porte-affiches, pictogrammes en couleur, en relief et en braille, conçus à partir de différents matériaux. Conception sur-mesure, personnalisée, pouvant être adaptée aux personnes non-voyantes et personnes à mobilité réduite. – signalisation extérieure pour les entreprises : panneaux signalétiques conçus pour les parkings, l'entrée et l'extérieur de bâtiments ainsi que les façades de ceux-ci (plaques professionnelles, panneaux routiers, panneaux d'horaires, de signalisation). – conception de panneaux et pictogrammes dédiés à la sécurité conformes à la réglementation en vigueur. – produits associés à l'accessibilité. – accessoires de signalétique et de sécurité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.