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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTEL
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TOUT TELEPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT TELEPHONE
TOUTEL SAS

Numéro de dépôt :
3081434
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011
TOUT TELEPHONE de TOUTEL

Présentation de la marque TOUT TELEPHONE

Déposée le 31 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT TELEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTEL domicilié(e) 20 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AZOULAI - France.

La marque TOUT TELEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT TELEPHONE est expirée depuis le 31 janvier 2011.

TOUTEL a également déposé les autres marques suivantes : TOUS TELEPHONES , COMMUNICATION IMAGE ET VOIX , TOUTEL


TOUTEL SAS - 20 rue Jean Mermoz, 75008 PARIS - France


SCP AZOULAI - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399868 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Abonnement en matière de télécommunication et de téléphonie.