Présentation de la marque T.S.F. Toute la Sécurité Fonctionnelle
Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TOUTE LA SECURITE FONCTIONNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.S.F. Toute la Sécurité Fonctionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTE LA SECURITE FONCTIONNELLE domicilié(e) 242/244, rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque T.S.F. Toute la Sécurité Fonctionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.S.F. Toute la Sécurité Fonctionnelle est expirée depuis le 26 avril 2021.
TOUTE LA SECURITE FONCTIONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : CCTVline
TOUTE LA SECURITE FONCTIONNELLE, SA - 242/244, rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 409612090
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382223 - Publication au BOPI 2003-11-25
Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382225 - Publication au BOPI 2003-11-25
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382224 - Publication au BOPI 2003-11-25
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460792 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, acoustiques d'alarme ; caméras vidéo, moniteurs vidéo et répartiteurs d'images, claviers numériques, lecteurs de proximité, cartes à puces, capteurs, système de contrôle d'accès ; détecteurs d'incendie, tous les produits précités étant destinés au domaine de la protection des personnes et des biens. Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, acoustiques d'alarme pour véhicule ; Appareils et instruments électriques, électroniques contre le vol et l'effraction pour véhicule.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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