Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCTVline
Toute la Securite Fonctionnelle, SAS

Numéro de dépôt :
3969659
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2022
CCTVline de Toute la Securite Fonctionnelle

Présentation de la marque CCTVline

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toute la Securite Fonctionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CCTVline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toute la Securite Fonctionnelle domicilié(e) 46 Rue Brulefer - 93106 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toute la Securite Fonctionnelle, M. KRAMER Colin domicilié(e) 46 Rue Brulefer - 93106 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque CCTVline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTVline est expirée depuis le 18 décembre 2022.

Toute la Securite Fonctionnelle a également déposé les autres marques suivantes : T.S.F. Toute la Sécurité Fonctionnelle


Toute la Securite Fonctionnelle, SAS - 46 Rue Brulefer - 93106 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 409612090


Toute la Securite Fonctionnelle, M. KRAMER Colin - 46 Rue Brulefer - 93106 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Appareils et instruments optiques, de signalisation, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, analogique, numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils d'alarme, appareils électroniques de surveillance ; appareils de surveillance et de télésurveillance ; appareils de détection de mouvement ; appareils et instruments d'alarme incendie ; appareils de contrôle d'accès ; appareils pour l'analyse de l'air ; avertisseurs et alarmes sonores ; extincteurs, annihilateurs (extincteurs) ; avertisseurs d'incendie ; détecteur et déclencheur manuel ; tableau de désenfumages ; caméras, y compris, entre autres, caméras vidéo, caméras numériques, caméras de réseau, caméras Internet, caméras IP, caméras thermiques ; caméras pour le Web connectées directement à au moins un réseau téléphonique fixe ou mobile, ainsi que dispositifs de reconnaissance et/ou traitement des formes et des images, instrument de mesure de la distance et appareils de navigation par satellite, par GSM, par GPRS ; objectifs de caméras ; micros et amplificateurs de son ; câbles électriques, câbles et fibres optiques ; cartes magnétiques et cartes à puce d'identification pour l'ouverture de portes ; lecteurs de cartes d'identification ; appareils de contrôle de la chaleur ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'analyse des gaz et détecteurs de gaz nocifs ; logiciels en particulier logiciels dans le domaine de la protection des biens et des personnes ; logiciels pour appareils de surveillance vidéo, contrôle d'accès, détection d'incendie, détection de vol et gestion des bâtiments ; programmes informatiques, en particulier pour le traitement d'images, la reconnaissance de formes, la reconnaissance de mouvements ; commande de robots et commande de traitement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, en particulier équipés de dispositifs de reconnaissance et de traitement de formes et d'images, caisses enregistreuses ; batteries ; accumulateurs électriques ; centrales radio pour systèmes de surveillance, de détection et d'alarme ; chargeurs pour batteries et accumulateurs électriques ; ordinateurs ; claviers ; moniteurs, ainsi que tout appareil se rapportant à l'image et au son ; serrures électriques ; serrures magnétiques, serrures électromagnétiques ; clés magnétiques ; clés à puces ; détecteurs de bris de vitres, de choc, d'incendie ; détecteurs sismique ; générateurs de fumée pour le test de systèmes anti incendie ; transmetteurs téléphoniques ; ventouses électriques ou magnétiques de portes ; appareils pour l'automatismes des portails, des portes de garages, des fenêtres, des volets, et autres ouvertures ; appareils dans le domaines de la domotiques ; logiciels dans le domaines de la domotiques.

Services d'entretien, de réparation et d'installation d'appareils, d'instruments de protection des biens et des personnes, d'appareils et instruments de sécurité, de détection, de surveillance, de télésurveillance, de télédétection et de domotiques ;

Education et formation en particulier en matière de sécurité des biens et des personnes ; éducation et formation en matière d'installation, de maintenance, de réparation de systèmes et appareils de surveillance, de détection, d'alarmes, de domotiques ;

Services d'ingénierie en matière de sécurité des biens et des personnes.

Conseils et consultations en matière de sécurité pour la protection des biens et des personnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion et de détection de vol et d'incendie ; service de sécurité pour la protection des immeubles par surveillance vidéo, contrôle d'accès, détection d'incendie et détection de vol ; ouverture de serrures ; logiciels pour appareils de surveillance vidéo, contrôle d'accès, détection d'incendie, détection de vol et gestion des bâtiments.