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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUTE LA CHARCUTERIE - T.L.C. Siège Social
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"S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE
"TOUTE LA CHARCUTERIE - T.L.C." S.A. Siège Social

Numéro de dépôt :
1613797
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
04/03/1998
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Présentation de la marque "S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUTE LA CHARCUTERIE - T.L.C. Siège Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « "S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTE LA CHARCUTERIE - T.L.C. Siège Social domicilié(e) 1, rue Condorcet à, 76300 SOTTEVILLE-les-ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BORDE Président du Conseil d'Administration - France.

La marque "S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "S.P.C.N." SOCIETE PRODUCTION CHARCUTERIE NORMANDE est expirée depuis le 4 mars 1998.


"TOUTE LA CHARCUTERIE - T.L.C." S.A. Siège Social - 1, rue Condorcet à, 76300 SOTTEVILLE-les-ROUEN - France


Monsieur Jean BORDE Président du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Charcuterie, salaisons, comestibles, traiteur, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.