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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTAUTO
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TOUTAUTO ALTERNATIVE MOTORS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUTAUTO ALTERNATIVE MOTORS
SARL TOUTAUTO

Numéro de dépôt :
3205791
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOUTAUTO ALTERNATIVE MOTORS de TOUTAUTO

Présentation de la marque TOUTAUTO ALTERNATIVE MOTORS

Déposée le 21 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTAUTO ALTERNATIVE MOTORS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUTAUTO domicilié(e) 25 Rue René Coty,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 643 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTAUTO domicilié(e) 25 Rue René Coty,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOUTAUTO a également déposé les autres marques suivantes : T.T.A.


SARL TOUTAUTO - 25 Rue René Coty,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 401643036


TOUTAUTO - 25 Rue René Coty,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403901 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

- Vente de pièces automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.