Marque enregistrée - Marque en vigueur

vape'n Joy
Toutatis

Numéro de dépôt :
4481767
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
vape\'n Joy de Toutatis

Présentation de la marque vape'n Joy

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par Toutatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vape'n Joy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Toutatis domicilié(e) 314 bis rue Antoine Becquerel - 40280 - Saint Pierre du Mont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Saint-Pol & Associés, Monsieur Florian de Saint-Pol domicilié(e) 20 rue Castéja - 33000 - Bordeaux - France.

La marque vape'n Joy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vape'n Joy arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

Toutatis a également déposé les autres marques suivantes : mécanique des fluides , Vape'n Joy , MECANIQUE DES FLUIDES , NICOTURBO , mécanique des fluides , Toutatis, l'artisan du e-liquide , Vape'n Joy


Toutatis - 314 bis rue Antoine Becquerel - 40280 - Saint Pierre du Mont - France


de Saint-Pol & Associés, Monsieur Florian de Saint-Pol - 20 rue Castéja - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 3 avril 2019 - Renonciation partielle n°753684 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Parfums ; huiles essentielles ; eaux de senteur ; arômes pour recharge de cigarettes électroniques ;

Cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations pour inhalateurs ;

Batteries pour cigarettes électroniques ; inhalateurs, inhalateurs de nicotine ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Cigarettes électroniques ; étuis et boîtes à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de la nicotine et de tous autres produits alternatifs au tabac à fumer, à mâcher ou à priser ; e-liquides, cartouches aromatiques, solutions vaporisables, solutions de recharge destinées à des cigarettes électroniques ; arômes ou additifs pour les cigarettes électroniques ;

Services de vente en gros et au détail pour arômes, e-liquides, cigarettes électroniques et tous autres produits, y compris dérivés, afférents à l'activité de vapotage ; publicité ; administration et gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel et d'annonces publicitaires ; services de gestion informatisée de fichiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.