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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTANBETON
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TOUTANBETON
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUTANBETON
TOUTANBETON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3643413
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
TOUTANBETON de TOUTANBETON

Présentation de la marque TOUTANBETON

Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTANBETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTANBETON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUTANBETON domicilié(e) 3 rue des Artisans Zone artisanale - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 096 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nolwenn HADET domicilié(e) 16 rue Marceau - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTANBETON est expirée depuis le 9 avril 2019.


TOUTANBETON, Société par actions simplifiée - 3 rue des Artisans Zone artisanale - 85140 - L'OIE - France - SIREN 511096380


Nolwenn HADET - 16 rue Marceau - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524487 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.