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Marques déposées par Toutains du BreuilTODO
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Haras du Breuil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haras du Breuil
Toutains du Breuil, SCEA

Numéro de dépôt :
4289148
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
Haras du Breuil de Toutains du Breuil

Présentation de la marque Haras du Breuil

Déposée le 22 juillet 2016 par Toutains du BreuilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Haras du Breuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est Toutains du BreuilTODO domicilié(e) Les Toutains - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 616 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toutains du Breuil, Mme Angles Marie-Eugènie domicilié(e) Les Toutains - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France.

La marque Haras du Breuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haras du Breuil arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


Toutains du Breuil, SCEA - Les Toutains - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France - SIREN 804616159


Toutains du Breuil, Mme Angles Marie-Eugènie - Les Toutains - 14130 - LE BREUIL EN AUGE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.