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Marques déposées par madame toutain natacha
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TOUTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAIN
Mme toutain natacha

Numéro de dépôt :
4039866
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
TOUTAIN de toutain natacha

Présentation de la marque TOUTAIN

Déposée le 15 octobre 2013 par madame toutain natacha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame toutain natacha domicilié(e) 6 rue de lille - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme toutain natacha domicilié(e) 6 rue de lille - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque TOUTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTAIN est expirée depuis le 15 octobre 2023.


Mme toutain natacha - 6 rue de lille - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Mme toutain natacha - 6 rue de lille - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.