Déposée le 9 mars 2001 par TOUTAIN Jean-Marc et WAGNER Hans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU),
la marque française « A BIO EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Les déposants sont TOUTAIN Jean-Marc, domicilié(e) "La Berthaudière", 61440 MESSEI - France et WAGNER Hans, domicilié(e) "La Grande Houardière", agissant ensemble au nom et pour le compte de la SOCIETE AVANTAGES BIO (SARL) 75 Route d'Aunay sur Odon 14500 VIRE, en formation, 61500 BOITRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WAGNER Hans - France.
La marque A BIO EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A BIO EXPRESS est expirée depuis le 9 mars 2011.
TOUTAIN Jean-Marc - "La Berthaudière", 61440 MESSEI - France
WAGNER Hans - "La Grande Houardière", agissant ensemble au nom et pour le compte de la SOCIETE AVANTAGES BIO (SARL) 75 Route d'Aunay sur Odon 14500 VIRE, en formation, 61500 BOITRON - France
M. WAGNER Hans - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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