Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURISME & terroirs la garantie d'un naturisme authentique NAT & ter N & t
TOUTAIN Francis
BERARD-ASTIC Robert
BILLAUDEL Gilles
BOISGONTIER Muriel
BORRAT Gilles
COMBEL Jacques
GUIGNARD Philippe
LEMAIRE Philippe
RATAUD Marguerite

Numéro de dépôt :
3012294
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
22/02/2010
NATURISME & terroirs la garantie d\'un naturisme authentique NAT & ter N & t de TOUTAIN Francis

Présentation de la marque NATURISME & terroirs la garantie d'un naturisme authentique NAT & ter N & t

Déposée le 22 février 2000 par TOUTAIN Francis, BERARD-ASTIC Robert, BILLAUDEL Gilles, BOISGONTIER Muriel, BORRAT Gilles, COMBEL Jacques, GUIGNARD Philippe, LEMAIRE Philippe, RATAUD Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « NATURISME & terroirs la garantie d'un naturisme authentique NAT & ter N & t » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Les déposants sont TOUTAIN Francis, domicilié(e) LAULURIE EN PERIGORD, 24330 LA DOUZE - France, BERARD-ASTIC Robert, domicilié(e) LA TUQUE, 46140 BELAYE - France, BILLAUDEL Gilles, domicilié(e) LE MAS DE LIGNIERES, 34210 CESSERAS EN MINER - France, BOISGONTIER Muriel, domicilié(e) LE HAUT CHANDELALAR, 06850 BRIANCONNET - France, BORRAT Gilles, domicilié(e) LE MAS DE LA BALMA, 66110 AMELIE LES BAINS - France, COMBEL Jacques, domicilié(e) MESSIDOR, 13610 LE PUY STE REPARADE - France, GUIGNARD Philippe, domicilié(e) LE MOULIN DE LA RONDE, 36150 VATAN - France, LEMAIRE Philippe, domicilié(e) LES CLAPIERES, 05100 BRIANCON - France, RATAUD Marguerite, domicilié(e) LE VILLAGE DU BOSC, 34800 OCTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis TOUTAIN - France.

La marque NATURISME & terroirs la garantie d'un naturisme authentique NAT & ter N & t a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURISME & terroirs la garantie d'un naturisme authentique NAT & ter N & t est expirée depuis le 22 février 2010.


TOUTAIN Francis - LAULURIE EN PERIGORD, 24330 LA DOUZE - France

BERARD-ASTIC Robert - LA TUQUE, 46140 BELAYE - France

BILLAUDEL Gilles - LE MAS DE LIGNIERES, 34210 CESSERAS EN MINER - France

BOISGONTIER Muriel - LE HAUT CHANDELALAR, 06850 BRIANCONNET - France

BORRAT Gilles - LE MAS DE LA BALMA, 66110 AMELIE LES BAINS - France

COMBEL Jacques - MESSIDOR, 13610 LE PUY STE REPARADE - France

GUIGNARD Philippe - LE MOULIN DE LA RONDE, 36150 VATAN - France

LEMAIRE Philippe - LES CLAPIERES, 05100 BRIANCON - France

RATAUD Marguerite - LE VILLAGE DU BOSC, 34800 OCTON - France - SIREN 3


Francis TOUTAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Organisation de centres de vacances et campings naturistes (hébergement) Visites touristiques des sites et paysages du pays Organisation de manifestations éducatives et culturelles sur la tradition locale, sur la gastronomie, les produits et recettes locales.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.