TMT CONSEIL
Présentation de la marque TMT CONSEIL
Déposée le 6 avril 2010 par TOUTAH MOUNIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMT CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TMT CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT CONSEIL est expirée depuis le 6 avril 2020.
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 23 août 2010 - Retrait partiel n°530477 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 24 août 2010 - Retrait partiel n°530655 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48