Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMT CONSEIL
TOUTAH MOUNIR

Numéro de dépôt :
3727410
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
TMT CONSEIL de TOUTAH MOUNIR

Présentation de la marque TMT CONSEIL

Déposée le 6 avril 2010 par TOUTAH MOUNIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMT CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est TOUTAH MOUNIR domicilié(e) 14 Alexandre Barbaroux - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUTAH MOUNIR domicilié(e) 14 Alexandre Barbaroux - 92140 - CLAMART - France.

La marque TMT CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT CONSEIL est expirée depuis le 6 avril 2020.


TOUTAH MOUNIR - 14 Alexandre Barbaroux - 92140 - CLAMART - France


TOUTAH MOUNIR - 14 Alexandre Barbaroux - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 23 août 2010 - Retrait partiel n°530477 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 24 août 2010 - Retrait partiel n°530655 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; tous les services précités étant liés aux domaines de l'acquisition, du traitement et du transport de données et flux audiovisuels.