Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS
/
Libre Access
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre Access
TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4045407
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
Libre Access de TOUT SUR L\'ECRAN PRODUCTIONS

Présentation de la marque Libre Access

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Libre Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS domicilié(e) 14 Avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 931 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, M. LEFEBVRE Philippe domicilié(e) 14 Avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France.

La marque Libre Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Access est expirée depuis le 7 novembre 2023.

TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BRANLEURS , ECRAN SHOW , LES PROVERBES , CAFE PICOULY , ONDAR SHOW , la bande s'lâche , DECONNE CHEESE , VOL 1318 , Pensez vous que? , Vous pouvez répéter la question?


TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, SAS - 14 Avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France - SIREN 419931605


TOUT SUR L'ECRAN PRODUCTIONS, M. LEFEBVRE Philippe - 14 Avenue Trudaine - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618660 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.