Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTES TA DECO
TOUT POUR LE GRAIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109524
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
PLANTES TA DECO de TOUT POUR LE GRAIN

Présentation de la marque PLANTES TA DECO

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT POUR LE GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANTES TA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT POUR LE GRAIN domicilié(e) Villiers Bonneux, 89260 PERCENEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 380 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PLANTES TA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTES TA DECO est expirée depuis le 31 juillet 2024.

TOUT POUR LE GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : SCORPION , MOUSTICK , SODIPEINT , ECTOR , SODICOM , FLORI VAL , EUROSOL , FLORIMAT , FLORIMAT , JAMASE


TOUT POUR LE GRAIN, société par actions simplifiée - Villiers Bonneux, 89260 PERCENEIGE - France - SIREN 706380219


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros.