PLANTES TA DECO
Présentation de la marque PLANTES TA DECO
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUT POUR LE GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANTES TA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANTES TA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTES TA DECO est expirée depuis le 31 juillet 2024.
TOUT POUR LE GRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47