Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN
/
JAMASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAMASE
TOUT POUR LE GRAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3684699
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2019
JAMASE de TOUT POUR LE GRAIN

Présentation de la marque JAMASE

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAMASE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN domicilié(e) 2 rue des Jonquilles - 89260 - PERCENEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 380 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMASE est expirée depuis le 19 octobre 2019.

TOUT POUR LE GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : SCORPION , MOUSTICK , SODIPEINT , ECTOR , SODICOM , PLANTES TA DECO , FLORI VAL , EUROSOL , FLORIMAT , FLORIMAT


TOUT POUR LE GRAIN, Société anonyme - 2 rue des Jonquilles - 89260 - PERCENEIGE - France - SIREN 706380219


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Cellules métalliques de stockage pour produits agricoles ;

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, pour le transport, l'évacuation, le stockage, le prélèvement et la prise d'échantillons de produits agricoles et notamment de grains ;

Appareils et installations de séchage de produits agricoles.