Marque expirée - Marque en non vigueur

HERON
TOUT POUR LE GRAIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1663782
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque HERON

Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT POUR LE GRAIN domicilié(e) 2 rue des Jonquilles,89260 PERCENEIGE (dossier no 2365802) - 89260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 380 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2365802) - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERON est expirée depuis le 2 juin 2018.

TOUT POUR LE GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : SCORPION , MOUSTICK , SODIPEINT , ECTOR , SODICOM , PLANTES TA DECO , FLORI VAL , EUROSOL , FLORIMAT , FLORIMAT


TOUT POUR LE GRAIN Société Anonyme - 2 rue des Jonquilles,89260 PERCENEIGE (dossier no 2365802) - 89260 - France - SIREN 706380219


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2365802) - 95880 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365802 - Publication au BOPI 2008-03-04

Renouvellement sans limitation n°2110123 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Appareils et installations agricoles de transport, d'évacuation, de prélèvement et de prise d'échantillons de produits agricoles et notamment de grains