Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES
TOUT POUR LE FRUIT

Numéro de dépôt :
3062481
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2010
TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES de TOUT POUR LE FRUIT

Présentation de la marque TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES

Déposée le 6 novembre 2000 par la société TOUT POUR LE FRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société TOUT POUR LE FRUIT domicilié(e) Marché Gare, 82030 MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 415 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURNET Guy - France.

La marque TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT POUR LE FRUIT S.A. EMBALLAGES est expirée depuis le 6 novembre 2010.

TOUT POUR LE FRUIT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT POUR LE FRUIT EMBALLAGES , TOUT POUR LE FRUIT EMBALLAGES


TOUT POUR LE FRUIT - Marché Gare, 82030 MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 318415320


BOURNET Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

- Feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage - Cartonnage Sac pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Adhésifs (bandes, rubans, matière collante) pour la papeterie et le ménage - Etiquettes non en tissu - Boîtes en carton ou en papier - Emballages pour bouteilles (en carton en papier) - Récipients d'emballage en matières plastiques - Boîtes en bois ou en matières plastifiées - Emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) - Ficelles d'emballage - Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières plastiques).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.