Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAICBLOCK
TOUT POUR L'EAU - PRAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3844042
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
MOSAICBLOCK de TOUT POUR L\'EAU - PRAT

Présentation de la marque MOSAICBLOCK

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) TOUT POUR L'EAU - PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAICBLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT POUR L'EAU - PRAT domicilié(e) 99, rue de Gerland - - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 510 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque MOSAICBLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICBLOCK est expirée depuis le 5 juillet 2021.

TOUT POUR L'EAU - PRAT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDBLOCK , STANDARDBLOCK , SOLIDPOOL


TOUT POUR L'EAU - PRAT, Société Anonyme - 99, rue de Gerland - - 69007 - LYON - France - SIREN 956510770


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès - B.P. 7073 - - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 12 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701479 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Panneaux (non métalliques) de coffrage perdu pour piscines ;

Panneaux (métalliques) de coffrage perdu pour piscines.