Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Frais Tout Fruits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUTFRAIS TOUTFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Frais Tout Fruits domicilié(e) La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 842 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Tout Frais Tout Fruits, M. Besse Alexandre domicilié(e) La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France.
La marque TOUTFRAIS TOUTFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTFRAIS TOUTFRUITS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.
Tout Frais Tout Fruits a également déposé les autres marques suivantes : Tout Frais Tout Fruit
Tout Frais Tout Fruits, SAS - La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France - SIREN 517842043
SAS Tout Frais Tout Fruits, M. Besse Alexandre - La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 29 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767311 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Renouvellement sans limitation le 16 août 2019 n°2723482 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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