Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tout Frais Tout Fruit
SAS Tout Frais Tout Fruits, SAS

Numéro de dépôt :
3650252
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Tout Frais Tout Fruit de Tout Frais Tout Fruits

Présentation de la marque Tout Frais Tout Fruit

Déposée par voie électronique le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Frais Tout Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout Frais Tout Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Frais Tout Fruits domicilié(e) La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 842 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Tout Frais Tout Fruits, M. Besse Alexandre domicilié(e) La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France.

La marque Tout Frais Tout Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tout Frais Tout Fruit arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

Tout Frais Tout Fruits a également déposé les autres marques suivantes : TOUTFRAIS TOUTFRUITS


SAS Tout Frais Tout Fruits, SAS - La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France - SIREN 517842043


SAS Tout Frais Tout Fruits, M. Besse Alexandre - La Métairie - 61130 - APPENAI SOUS BELLEME - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708680 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-03-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.