Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT FAIRE
S.A. TOUT FAIRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3157533
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
04/04/2012
TOUT FAIRE de TOUT FAIRE

Présentation de la marque TOUT FAIRE

Déposée le 4 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) TOUT FAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « TOUT FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT FAIRE domicilié(e) 6 rue de la Corvée,55100 VERDUN - 55100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 601 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque TOUT FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT FAIRE est expirée depuis le 4 avril 2012.

TOUT FAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOUT FAIRE PRO , Le Mag Expert , LE MAG EXPERT , TOUT FAIRE BOIS , TOUT POUR TOUT FAIRE , TOUT FAIRE , FAIRE + , ACTU PRO , ACTUPRO , LIGNE ET LUMIERE


S.A. TOUT FAIRE (Société Anonyme) - 6 rue de la Corvée,55100 VERDUN - 55100 - France - SIREN 377601869


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Colles (apprêts) , colles pour papiers peints, colles pour frises décoratives et dalles de plafonds, colles pour carrelages, substances adhésives destinées à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , vitrificateurs, laques (peintures) , enduits (peintures) , teintures pour le bois ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ; savons, dentifrices ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux communs et leurs alliages, fer brut ou mi-ouvré, tôles, grilles métalliques, caillebotis métalliques, barreaux métalliques ; matériaux de construction métalliques ; lambris métalliques et plus généralement revêtements métalliques (construction) ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures métalliques pour la construction ; tuiles métalliques, supports métalliques pour tuiles, chéneaux métalliques, gouttières métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (métalliques) ; panneaux et parois pour la construction (métalliques) ; poutres, poutrelles et poteaux (métalliques) , étais métalliques, charpentes métalliques, armatures pour la construction (métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, portes-fenêtres, vasistas et volets (métalliques) , charnières métalliques, seuils (métalliques) , caissons de volets roulants (métalliques) ; huisseries métalliques ; escaliers (métalliques) , marches d'escaliers métalliques, rampes d'escaliers (métalliques) ; planchers et plafonds (métalliques) ; cheminées (métalliques) , conduits de cheminées (métalliques) , tuyaux de cheminées (métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (métalliques) ; clôtures métalliques, palissades métalliques ; auvents, vérandas, bassins, piscines (métalliques) et plus généralement constructions métalliques ; échelles métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques, serres transportables métalliques, constructions transportables métalliques ; cabanons de jardin (métalliques) ; monuments métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; blindages, coffres-forts, cadenas, chaînes de sûreté, verrous, serrurerie (non électrique) ; chevilles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, clous, rondelles en métal, ressorts, roulettes métalliques et plus généralement quincaillerie métallique ; conduites d'eau métalliques, conduits métalliques de chauffage central, tuyaux rigides métalliques pour la construction, tuyauterie métallique ; clapets de conduites d'eau en métal ; minerais ; boîtes à outils en métal (vides) ; boîtes aux lettres (métalliques) ; récipients d'emballage métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; étaux-établis (métalliques) ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques. Perceuses, visseuses, scies sauteuses, scies circulaires, ponceuses, meuleuses, raboteuses, pistolets à colle (électriques) , pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, agrafeuses, cloueurs pneumatiques, agrafeuses cloueuses et, plus généralement, outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; machines-outils ; machines pour le bâtiments et les travaux publics ; machines pour la métallurgie ; machines pour le travail du bois ; machines pour le travail des matières plastiques et l'emballage ; foreuses, excavateurs, pelles mécaniques ; bétonnières, malaxeurs ; broyeurs (machines) ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) , tondeuses à gazon ; générateurs d'électricité ; appareils élévatoires ; brosses (parties de machines) , lames de scies (parties de machines) , disques (parties de machines) , outils (parties de machines) , porte-outils (parties de machines) ; machines et pistolets pour la peinture ; aspirateurs de poussières, aspirateurs eau et poussières, nettoyeurs haute-pression et plus généralement machines et appareils de nettoyage électriques ; pompes vide-caves, pompes de jardin et plus généralement pompes (machines) ; dévidoirs mécaniques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles. Râteaux (outils) , bêches, pelles, pioches, marteaux, massettes (marteaux) , masses (maillets) , scies (outils) , coupeuses manuelles, forets (outils) , perforateurs (outils) , lames (outils) , pinces, tenailles, tournevis, clefs (outils) , grattoirs (outils) , limes, plerres à affûter et à aiguiser, truelles, platoirs, taloches, couteaux à enduire, couteaux de peintre, peignes à colle, pistolets (outils) , pulvérisateurs et, plus généralement, outils et instruments à main entraînés manuellement ; lames de scies (parties d'outils) , mèches (parties d'outils) ; lames de cisailles, serpes, haches, hachettes et plus généralement coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant éléctrique ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de fenêtres et de volets ; serrurerie électrique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; casques et masques, ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle - contre les accidents ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et supports de programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels, mémoires pour ordinateurs ; extincteurs. Radiateurs, convecteurs, cheminées d'appartement, poêles (appareils de chauffage) , planchers chauffants, chaudières, chauffe-eau, barbecues et plus généralement appareils de chauffage électriques et appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; vannes thermostatiques et vannes mangeuses (parties d'installations de chauffage) , échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, de séchage, d'aspiration, de ventilation, d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de sauna ; installations pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau ; fontaines ; installations, appareils et machines pour filtrer, adoucir et/ou purifier l'eau ; installations sanitaires, éviers, lavabos, baignoires, receveurs de douches, cabines de douches, parois de douches, toilettes (W.-C) ; chasses d'eau, sièges de toilettes (W.-C) ; brise-jets ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets de canalisation, robinets mélangeurs et robinets mitigeurs pour conduites d'eau, robinets pour radiateurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Brouettes, diables ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles. Porte-clefs de fantaisie, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, montres, broches, breloques, colliers, chaînes, et plus généralement bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Pinceaux, rouleaux pour la peinture en bâtiment ; matériel pour les artistes ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata, les produits précités étant bruts ou mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; enduits isolants, mastics pour joints, fibres et laine de verre, compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, peintures et vernis isolants, huiles isolantes et, plus généralement, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans isolants ; gants isolants ; amiante, mica ; tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, matériaux réfractaires ; ardoise, marbre, granit et plus généralement pierres et roches naturelles et artificielles ; béton, éléments de construction en béton ; ciment, chaux, mortier, plâtre, liants à maçonner, gravier, crépis, enduits (matériaux de construction) , bois d'œuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries ; lambris non métalliques et plus généralement revêtements non métalliques (construction) , verre de construction, verre isolant (construction) , briques de verre (construction) , verre armé, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) , vitraux ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures non métalliques pour la construction ; briques ; tuiles non métalliques, ardoises pour toitures, enduits bitumineux pour toitures, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (non métalliques) ; murs ; murets, panneaux et parois pour la construction (non métalliques) ; poutres, poutrelles et poteaux (non métalliques) , étais non métalliques, charpentes non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, portes-fenêtres, vasistas et volets (non métalliques) , seuils (non métalliques) , caissons de volets roulants (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; escaliers (non métalliques) , marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers (non métalliques) ; planchers et plafonds (non métalliques) , parquets, lames de parquets ; cheminées (non métalliques) , conduits de cheminées (non métalliques) , tuyaux de cheminées (non métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (non métalliques) ; moulures non métalliques (construction) ; clôtures non métalliques, palissades non métalliques, balustres ; caniveaux, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; asphalte, poix et bitume ; fosses septiques (non métalliques) , auvents, vérandas, terrasses, bassins, piscines (non métalliques) et plus généralement constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, serres transportables non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cabanons de jardin (métalliques) ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles. Meubles de cuisine, meubles de salle-de-bains, étagères, tablettes et plus généralement meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; réservoirs (ni en métal, ni en maçonnerie) ; établis, étaux-établis (non métalliques) , tréteaux (mobilier) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; roulettes de meubles (non métalliques) ; tringles, patères, anneaux et crochets de rideaux ; galets et rails pour rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtres et vasistas (mobilier) ; conteneurs non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique, casiers à bouteilles ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) . Pots et bacs à fleurs ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols et de murs (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures (non en matières textiles) . Ours en peluche, peluches (jouets) , marionnettes, masques de carnaval, masques de théâtre, et plus généralement jouets et jeux. Services de construction d'édifices, de ponts et de routes ; services de réparation, de maintenance, d'installation ; location de machines de chantiers ; location de machines à nettoyer. Services de distribution (livraison) de tous matériaux, appareils, machines et installations relatifs aux domaines du bâtiment, de la rénovation (construction) et du bricolage et, plus généralement services de distribution (livraison) , livraison de marchandises ; transport et livraison de meubles ; services de transport ; entreposage et emballage de marchandises.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.