Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE MARIAGE
TOUT ET TOUT SEVRES S.A.

Numéro de dépôt :
1534666
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1999
FELINE MARIAGE de TOUT ET TOUT SEVRES

Présentation de la marque FELINE MARIAGE

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELINE MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES domicilié(e) 71, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque FELINE MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE MARIAGE est expirée depuis le 5 juin 1999.

TOUT ET TOUT SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : FELINE , FELINE DIFFERENCE


TOUT ET TOUT SEVRES S.A. - 71, rue de Sèvres, 75006 PARIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Confection féminine