Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE DIFFERENCE
Société anonyme TOUT ET TOUT SEVRES

Numéro de dépôt :
1718473
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque FELINE DIFFERENCE

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELINE DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT ET TOUT SEVRES domicilié(e) 71, rue de sèvres, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr F. MAGONDEAU - France.

La marque FELINE DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE DIFFERENCE est expirée depuis le 24 janvier 2000.

TOUT ET TOUT SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : FELINE , FELINE MARIAGE


Société anonyme TOUT ET TOUT SEVRES - 71, rue de sèvres, 75006 PARIS - France


Mr F. MAGONDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Habillement - vétements