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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction
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TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION*
Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction, SAS

Numéro de dépôt :
3901988
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION* de Tout Enfant Différent a Droit à l\'Instruction

Présentation de la marque TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION*

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction domicilié(e) 4 Place Saint Pierre - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 992 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction, Mme. Brigitte DERDERIAN domicilié(e) 4 Place Saint Pierre - 38200 - VIENNE - France.

La marque TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEDDI *TOUT ENFANT DIFFERENT A DROIT A L INSTRUCTION* est expirée depuis le 2 mars 2022.


Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction, SAS - 4 Place Saint Pierre - 38200 - VIENNE - France - SIREN 538992199


Tout Enfant Différent a Droit à l'Instruction, Mme. Brigitte DERDERIAN - 4 Place Saint Pierre - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.