Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cannelle Acidulée
TOUT EN TETE, SARL

Numéro de dépôt :
3959777
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
Cannelle Acidulée de TOUT EN TETE

Présentation de la marque Cannelle Acidulée

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cannelle Acidulée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN TETE domicilié(e) 528 Rue Alexandre Richetta - 69400 - Villefranche sur saône - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 562 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT EN TETE, Mme. Christine PAYS domicilié(e) 528 Rue Alexandre Richetta - 69400 - Villefranche sur saône - France.

La marque Cannelle Acidulée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cannelle Acidulée est expirée depuis le 9 novembre 2022.

TOUT EN TETE a également déposé les autres marques suivantes : Tout en Béret , Tout en Collant , Tout en Plaid


TOUT EN TETE, SARL - 528 Rue Alexandre Richetta - 69400 - Villefranche sur saône - France - SIREN 481562429


TOUT EN TETE, Mme. Christine PAYS - 528 Rue Alexandre Richetta - 69400 - Villefranche sur saône - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ;

Articles décoratifs pour la chevelure ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).