Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tout'com Agence de communication & production
Tout'com, EURL

Numéro de dépôt :
3875690
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
Tout\'com Agence de communication & production de Tout\'com

Présentation de la marque Tout'com Agence de communication & production

Déposée le 21 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tout'com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tout'com Agence de communication & production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tout'com domicilié(e) 6 Impasse des Vaudrans - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 944 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tout'com, M. DESSANGE BRICE domicilié(e) 6 Impasse des Vaudrans - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque Tout'com Agence de communication & production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout'com Agence de communication & production est expirée depuis le 21 novembre 2021.

Tout'com a également déposé les autres marques suivantes : Fiesta Loca , TOUT COM


Tout'com, EURL - 6 Impasse des Vaudrans - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 534944046


Tout'com, M. DESSANGE BRICE - 6 Impasse des Vaudrans - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584171 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Service de publicité dans le domaine de la publicité par l'objet ; organisation d'événement à buts commerciales et publicitaires.