Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUT COM
TOUT COM, SARL

Numéro de dépôt :
4242176
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
TOUT COM de TOUT COM

Présentation de la marque TOUT COM

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT COM domicilié(e) 1 Chemin du Canal au Pont du Tuile - 31320 - Castanet-Tolosan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT COM, M. Laurent Josselin domicilié(e) 1 Chemin du Canal au Pont du Tuile - 31320 - Castanet-Tolosan - France.

La marque TOUT COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT COM arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

TOUT COM a également déposé les autres marques suivantes : Fiesta Loca , Tout'com Agence de communication & production


TOUT COM, SARL - 1 Chemin du Canal au Pont du Tuile - 31320 - Castanet-Tolosan - France


TOUT COM, M. Laurent Josselin - 1 Chemin du Canal au Pont du Tuile - 31320 - Castanet-Tolosan - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications radiophoniques ;

Sérigraphie .