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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUT BEURRE
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PETIT BERGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT BERGER
TOUT BEURRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1331623
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015
PETIT BERGER de TOUT BEURRE

Présentation de la marque PETIT BERGER

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TOUT BEURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT BERGER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUT BEURRE domicilié(e) 11 rue Montgolfier,93110 ROSNY-SOUS-BOIS (dossier no 2290372) - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOULLIER SA Société d'Avocats domicilié(e) 33 rue des Petits Champs,75001 PARIS (dossier no 2290372) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT BERGER est expirée depuis le 20 novembre 2015.

TOUT BEURRE a également déposé les autres marques suivantes : Vous n'imaginez pas tout ce que l'on peut faire pour vous


TOUT BEURRE Société Anonyme - 11 rue Montgolfier,93110 ROSNY-SOUS-BOIS (dossier no 2290372) - 93110 - France - SIREN 662020627


CABINET BOULLIER SA Société d'Avocats - 33 rue des Petits Champs,75001 PARIS (dossier no 2290372) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290372 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation n°2057076 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°422358 - Publication au BOPI 2005-06-09

Pots à crème en papier ou en carton.Lait, laits aromatisés et tous produits dérivés du lait tels que yoghourt et préparations à base de yoghourt , boissons lactées, beurre, crème, petit-lait, toutes sortes de fromages frais et fermentés. Toutes glaces alimentaires, boissons lactées au chocolat, cacao ou au café, chocolat seul ou combiné à la crème, au lait.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.